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A proximité de La Ferrière-de-Flée 49500 Maine Et Loire
Acheteur : Ville de Segré en Anjou Bleu (49)
1 rue de la Madeleine
49500 Segré
Tel : +33 241929233
  Reste 18 jours - Date de clôture estimée : 04/06/2024  
Répondre Accès au DCE
9 Lots
Lot 1
lot1 Produits surgelés, produits de la mer et d'eau douce
Lot 2
lot2 : Produits carnés frais et charcuterie
Lot 3
lot3 : Epicerie
Lot 4
Lot4 : Produits laitiers, avicoles et ovoproduits
Lot 5
Lot5 : pièces de porc
Lot 6
Lot 6 : Poisson frais
Lot 7
Lot7 : Pièces de bœuf
Lot 8
Lot 8 : Volailles
Lot 9
Lot9 : Légumes et frais frais bion ou non traités
Secteurs d'activité
Produits surgelés.
Légumes.
Produits laitiers divers.
Produits alimentaires divers.
Charcuterie.
Poissons.
Épicerie fine.
Volaille fraîche.
Viande de porc.
Viande de boeuf.

Fourniture de denrées alimentaires Restaurants Scolaires

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 30/04/2024
JOUE - 258260-2024
258260-2024 - Mise en concurrence
France – Produits alimentaires divers – Fourniture de denrées alimentaires Restaurants Scolaires
OJ S 85/2024 30/04/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Segré en Anjou Bleu (49)
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de denrées alimentaires Restaurants Scolaires
Description: La fourniture de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires pour les communes déléguées de Noyant la Gravoyère et Segre - Segré-en-Anjou Bleu
Identifiant de la procédure: fa4f10d5-a3f5-45b4-b96c-6747e622c36c
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant scolaire des Pierres Bleues 3 Rue Cloteau bas Segré Restaurant scolaire Dolto Fontaine 14 Rue Fernand Rossignol Segré Restaurant scolaire René Brossard 21 Rue Constant Gérard Noyant la Gravoyère
Ville: SEGRE-EN-ANJOU BLEU
Code postal: 49500
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 288 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 288 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Faillite
Corruption
Concordat
Participation à une organisation criminelle
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Biens administrés par un liquidateur
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Motifs d’exclusion purement nationaux
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Coupable d’une faute professionnelle grave
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Paiement des cotisations de sécurité sociale
État de cessation d’activités
Paiement d’impôts et taxes
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: lot1 Produits surgelés, produits de la mer et d'eau douce
Description: Lot1 : Produits surgelés, produits de la mer et d'eau douce
Identifiant interne: LOT1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir article 18 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 28/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché: https://www.marches.securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.marches.securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Voir article 15 du RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Segré en Anjou Bleu (49)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: lot2 : Produits carnés frais et charcuterie
Description: lot2 : Produits carnés frais et charcuterie
Identifiant interne: lot2 : Produits carnés frais et charcuterie
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 28 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 28 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir article 18 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 28/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché: https://www.marches.securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.marches.securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Voir article 15 du RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Segré en Anjou Bleu (49)
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Segré en Anjou Bleu (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Segré en Anjou Bleu (49)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: lot3 : Epicerie
Description: Lot3 : Epicerie
Identifiant interne: Lot3 : Epicerie
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894700 Épicerie fine
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 32 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 32 000,00 EUR
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir article 18 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 28/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché: https://www.marches.securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.marches.securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Voir article 15 du RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Segré en Anjou Bleu (49)
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Segré en Anjou Bleu (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Segré en Anjou Bleu (49)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot4 : Produits laitiers, avicoles et ovoproduits
Description: Lot4 : Produits laitiers, avicoles et ovoproduits
Identifiant interne: Lot4 : Produits laitiers, avicoles et ovoproduits
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15550000 Produits laitiers divers
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 000,00 EUR
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir article 18 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 28/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché: https://www.marches.securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.marches.securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Voir article 15 du RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Segré en Anjou Bleu (49)
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Segré en Anjou Bleu (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Segré en Anjou Bleu (49)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot5 : pièces de porc
Description: Lot5 : pièces de porc
Identifiant interne: Lot5 : pièces de porc
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir article 18 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 28/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché: https://www.marches.securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.marches.securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Voir article 15 du RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Segré en Anjou Bleu (49)
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Segré en Anjou Bleu (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Segré en Anjou Bleu (49)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 : Poisson frais
Description: Lot 6 : Poisson frais
Identifiant interne: Lot 6 : Poisson frais
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000,00 EUR
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir article 18 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 28/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché: https://www.marches.securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.marches.securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Voir article 15du RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Segré en Anjou Bleu (49)
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Segré en Anjou Bleu (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Segré en Anjou Bleu (49)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot7 : Pièces de bœuf
Description: Lot7 : Pièces de bœuf
Identifiant interne: Lot7 : Pièces de bœuf
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000,00 EUR
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir article 18 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 28/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché: https://www.marches.securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.marches.securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Voir article 15 du RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Segré en Anjou Bleu (49)
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Segré en Anjou Bleu (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Segré en Anjou Bleu (49)
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8 : Volailles
Description: Lot 8 : Volailles
Identifiant interne: Lot 8 : Volailles
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000,00 EUR
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir article 18 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 28/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché: https://www.marches.securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.marches.securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Voir article 15 du RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Segré en Anjou Bleu (49)
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Segré en Anjou Bleu (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Segré en Anjou Bleu (49)
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot9 : Légumes et frais frais bion ou non traités
Description: Lot9 : Légumes et frais frais bion ou non traités
Identifiant interne: Lot9 : Légumes et frais frais bion ou non traités
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221000 Légumes
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir article 18 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 28/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché: https://www.marches.securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.marches.securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Voir article 15 du RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Segré en Anjou Bleu (49)
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Segré en Anjou Bleu (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Segré en Anjou Bleu (49)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Segré en Anjou Bleu (49)
Numéro d’enregistrement: 20006542300010
Adresse postale: 1 Rue de la Madeleine  
Ville: Segré-en-Anjou Bleu
Code postal: 49500
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: +33 241929233
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): http://segreenanjoubleu.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f4d1a26d-c54b-4aa8-a3ab-369cbe679051 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 29/04/2024 14:08:06 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 258260-2024
Numéro de publication au JO S: 85/2024
Date de publication: 30/04/2024
Source de l'annonce : http://segreenanjoubleu.fr
Répondre Accès au DCE