1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNAUTE DE COMMUNES CUR ET COTEAUX DU COMMINGES
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Location de structures pour la manifestation agricole "Les Pyrénéennes" - Edition 2024 - lot 1 "Location de chapiteaux et pagodes" relancé suite à un marché déclaré sans suite.
Description: Location de chapiteaux et pagodes pour la manifestation agricole "Les Pyrénéennes" - Edition 2024
Identifiant de la procédure: 02ed541c-46a7-4da7-b2b0-763cbbd4a349
Identifiant interne: 2024-14
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44212320 Structures diverses
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le D.C.E
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: lot 1 "Location de chapiteaux et pagodes"
Description: Livraison, montage, démontage et évacuation de chapiteaux, pagodes et parquets
Identifiant interne: 2024-14 - lot 1 relancé
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44212320 Structures diverses
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMMUNAUTE DE COMMUNES CUR ET COTEAUX DU COMMINGES
Numéro d’enregistrement: 20007264300014
Adresse postale: 4 rue de la République BP 70205
Ville: Saint-gaudens
Code postal: 31800
Pays: France
Téléphone: 05 61 89 21 42
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Ville: Toulouse
Pays: France
Téléphone: 05 62 73 57 57
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 19246b37-02af-4337-bd03-494832b08285 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 30/04/2024 11:38:45 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 259903-2024
Numéro de publication au JO S: 86/2024
Date de publication: 02/05/2024
