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CHU de Rouen 76031Rouen cellule.marches@chu-rouen.fr 0232888140
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76 location / maintenance de 3 camions 12 t ptac poids lourds pendant 18 mois et reprise de 4 poids lourds d'occasion à Rouen

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Marché public ou privé
Référence du marché : 731820


Date de clôture estimée : 12/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (20/06/13)
13-109555
SOURCEWEB (17/06/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHU de Rouen.
Correspondant : M. Du CHU de Rouen le directeur général, 1 rue de Germont 76031 Rouen Cedex tél. : 02-32-88-80-23 télécopieur : 02-32-88-81-40 courriel : cellule.marches@chu-rouen.fr adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achats-hopitaux.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : location / maintenance de 3 Camions 12 t ptac Poids Lourds pendant 18 mois et reprise de 4 Poids Lourds d'occasion.

Type de marché de fournitures : location.

Lieu de livraison : chu de Rouen, 76031 Rouen Cedex.

Code NUTS : øFR232ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le présent marché à procédure adaptée est ouvert et est passé selon les articles 26-ii-2° et 28 du Code des marchés Publics.
Il s'agit d'un marché ordinaire traité à prix global et forfaitaire. Ce prix est ferme et définitif. Il figure à l'acte d'engagement et rémunère le titulaire indépendamment des quantités mises en oeuvre pour réaliser les prestations objets du marché.
Le marché est conclu pour une période de 18 mois à compter du 14/10/2013.
Le pouvoir adjudicateur autorise les candidats à présenter des variantes.
Néanmoins, les candidats ne pourront proposer des variantes, que s'ils ont proposé une offre de base.
Les prescriptions techniques figurant au CCTP sont considérées comme des exigences minimales à respecter.
Pour chaque variante proposée, le candidat doit compléter un acte d'engagement, une décomposition du prix global et forfaitaire, ainsi qu'un mémoire technique supplémentaire. Chacun de ces documents portera sur sa page de garde la mention " variante n°... "
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la description des prestations à réaliser se trouve dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : au sens communautaire, le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de conclure des avenants et/ou des marchés complémentaires conformément aux dispositions des articles 20 et 35 II du code des marchés publics.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 14 octobre 2013 et jusqu'au 13 mars 2015.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 14 octobre 2013.

Cautionnement et garanties exigés : pas de cautionnement ni de garantie exigés.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les dépenses relatives au présent marché sont financées par imputation au budget propre du CHU de Rouen.
Le mode de règlement choisi par la personne publique est le virement, dans le délai global de paiement de 50 jours et dans les conditions fixées au CCAP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : ce jugement sera effectué dans les conditions prévues à l'article 52-1 du code des marchés publics.

Capacités économique et financière. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucune exigence particulière.

Référence professionnelle et capacité technique. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucune exigence particulière.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 12 juillet 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : dsel-hotelier-ks-loc_reprise_veh.

Renseignements complémentaires : les candidats doivent impérativement choisir pour leur réponse entre:
- soit la transmission par voie dématérialisée / électronique. Les candidats peuvent également transmettre dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique (Cdrom, Dvd-Rom, clé Usb) ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: "copie de sauvegarde " - l'identification de la procédure concernée et les coordonnées de l'entreprise cf. Règlement de consultation;
- soit la transmission par voie postale;
- soit la transmission en main propre.
Afin de pouvoir procéder à l'évaluation des véhicules repris, il est organisé une visite du parc le 02 juillet à 16 heures au magasin central de Bois Guillaume. Contact : Mme RASSENT Sabine.
Des négociations seront engagées avec l'ensemble des candidats (cf. règlement de consultation).

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la
demande.
A)les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) dans son
intégralité à l'adresse Internet du profil acheteur suivant : https://www.achats-hopitaux.com
B)Le candidat peut également obtenir le DCE en adressant sa demande à :
M. le directeur des Services Economiques et de la Logistique
Du Centre Hospitalier Universitaire de Rouen
1, rue de Germont
Cour d'honneur - porte 5
76 031 ROUEN Cedex
Ou en adressant sa demande par télécopieur au 02.32.88.81.40
ou en adressant sa demande par courriel: cellule.marches@chu-rouen.fr.

Date limite d'obtention : 12 juillet 2013, à 16 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 juin 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CHU de Rouen - DSEL - Cellule des marchés.
1, rue de Germont, 76031 Rouen Cedex, tél. : 02-32-88-80-23, télécopieur : 02-32-88-81-40, courriel : cellule.marches@chu-rouen.fr, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : CHU de Rouen - DSEL - Cellule des marchés.
1, rue de Germont, 76031 Rouen Cedex, tél. : 02-32-88-80-23, télécopieur : 02-32-88-81-40, courriel : cellule.marches@chu-rouen.fr, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CHU de Rouen - DSEL - Cellule des marchés.
1 rue de Germont, 76031 Rouen Cedex, tél. : 02-32-88-80-23, télécopieur : 02-32-88-81-40, courriel : cellule.marches@chu-rouen.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen tél. : 02-32-08-12-70 courriel : greffe.ta-rouen@juradm.fr télécopieur : 02-32-08-12-71.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen tél. : 02-32-08-12-70 courriel : greffe.ta-rouen@juradm.fr télécopieur : 02-32-08-12-71.

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