1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Cilaos
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat de fournitures et de matériaux de construction de bâtiments et de routes pour Commune de Cilaos
Description: Achat de fournitures et de matériaux de construction divers
Identifiant de la procédure: 24902323-47b3-46a9-a687-c546c371e38f
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44110000 Matériaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CILAOS
Code postal: 97413
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 225 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Participation à une organisation criminelle
Fraude
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ciment
Description: Ciment
Identifiant interne: lot 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44111200 Ciment
Quantité: 10 000 kilogramme
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 66 rue du Père boiteau
Ville: CILAOS
Code postal: 97413
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2024
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 215 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 27/05/2024 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Mairie de Cilaos
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Cilaos
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Mairie de Cilaos
Organisation qui traite les offres: Mairie de Cilaos
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Revêtements sols
Description: Revêtements sols
Identifiant interne: lot 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44112200 Revêtements de sol
Quantité: 3 000 mètre carré
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 66 rue du Père Boiteau
Ville: CILAOS
Code postal: 97413
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2024
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/05/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Mairie de Cilaos
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Cilaos
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Mairie de Cilaos
Organisation qui traite les offres: Mairie de Cilaos
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Ferronnerie
Description: Ferronnerie
Identifiant interne: lot 07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44000000 Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)
Quantité: 5 000 mètre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 66 rue du Père Boiteau
Ville: CILAOS
Code postal: 97413
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2024
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 215 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/05/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Mairie de Cilaos
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Cilaos
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Mairie de Cilaos
Organisation qui traite les offres: Mairie de Cilaos
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Agrégats - gravillons 4/6 au 10/20
Description: Agrégats - gravillons 4/6 au 10/20
Identifiant interne: lot 09
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Quantité: 5 500 tonne
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 66 rue du Père Boiteau
Ville: CILAOS
Code postal: 97413
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2024
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 215 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/05/2024 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Mairie de Cilaos
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Cilaos
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Mairie de Cilaos
Organisation qui traite les offres: Mairie de Cilaos
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Agrégats- scorie et basaltes
Description: Agrégats- scorie et basaltes
Identifiant interne: lot 011
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Quantité: 200 tonne
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 66 rue du Père Boiteau
Ville: CILAOS
Code postal: 97413
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2024
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 215 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/05/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie de Cilaos
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Mairie de Cilaos
Organisation qui traite les offres: Mairie de Cilaos
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Agrégats graves 0/20 à 0/80
Description: Agrégats graves 0/20 à 0/80
Identifiant interne: lot 08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14200000 Sable et argile
Quantité: 11 000 tonne
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 66 rue du Père Boiteau
Ville: CILAOS
Code postal: 97413
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2024
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 215 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/05/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Mairie de Cilaos
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Cilaos
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Mairie de Cilaos
Organisation qui traite les offres: Mairie de Cilaos
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Cloison
Description: Cloison
Identifiant interne: lot 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44112300 Cloisons
Quantité: 4 000 mètre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 66 rue du Père Boiteau
Ville: CILAOS
Code postal: 97413
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2024
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/05/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Mairie de Cilaos
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Cilaos
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Mairie de Cilaos
Organisation qui traite les offres: Mairie de Cilaos
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Electricité
Description: Electricité
Identifiant interne: Lot 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31682000 Approvisionnement en électricité
Quantité: 1 500 mètre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 66 rue du Père Boiteau
Ville: CILAOS
Code postal: 97413
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2024
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 215 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/05/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Mairie de Cilaos
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Cilaos
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Mairie de Cilaos
Organisation qui traite les offres: Mairie de Cilaos
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Plafond acoustique
Description: Plafond acoustique
Identifiant interne: lot 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44400000 Produits fabriqués divers et éléments connexes
Quantité: 1 400 mètre carré
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 66 rue du Père Boiteau
Ville: CILAOS
Code postal: 97413
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2024
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/05/2024 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Mairie de Cilaos
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Cilaos
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Mairie de Cilaos
Organisation qui traite les offres: Mairie de Cilaos
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Agrégats- sables 0/1 au 0/6
Description: Agrégats- sables 0/1 au 0/6
Identifiant interne: lot 010
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Quantité: 2 500 tonne
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 66 rue du Père Boiteau
Ville: CILAOS
Code postal: 97413
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2024
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/05/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Mairie de Cilaos
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Cilaos
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Peinture
Description: Peinture
Identifiant interne: lot 06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44111400 Peintures et revêtements muraux
Quantité: 7 000 litre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 66 rue du Père Boiteau
Ville: CILAOS
Code postal: 97413
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2024
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 215 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 27/05/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Cilaos
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie de Cilaos
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Mairie de Cilaos
Organisation qui traite les offres: Mairie de Cilaos
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Cilaos
Numéro d’enregistrement: 00000219740248
Département: 974
Adresse postale: 66 rue du Père Boiteau 66 rue du Père Boiteau 66 rue du Père Boiteau
Ville: CILAOS
Code postal: 97413
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Point de contact: mairie
Téléphone: 0262318017
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administratif de la Réunion
Département: 974
Point de contact: deal
Téléphone: 0262 40 26 26
Autres points de contact:
Nom officiel: direction de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DEETS)
Département: 974
Autres points de contact:
Nom officiel: DEAL
Département: 974
Point de contact: direction de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités
Téléphone: 0292 94 07 07
Autres points de contact:
Nom officiel: Direction régionale des finances publiques (DRFIP) - La Réunion
Département: 974
Point de contact: Direction régionale des finances publiques (DRFIP) - La Réunion
Téléphone: 02 62 90 88 00
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ca44339d-6631-44e8-bd87-d5067ed8484b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 30/04/2024 12:55:35 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 259512-2024
Numéro de publication au JO S: 86/2024
Date de publication: 02/05/2024
