1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: REGION NOUVELLE-AQUITAINE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Abonnement à un service d'agrégation de presse, de pige et de veille presse
Description: Abonnement à un service d'agrégation de presse, de pige et de veille presse
Identifiant de la procédure: 0a58256c-e1e1-4d0a-9ac2-24c84bceeee0
Identifiant interne: 2024L000S01763
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92400000 Services d'agences de presse
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Pour les lots 1 et 2, le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un montant maximum. Il est conclu pour une durée d'un an ferme, et pourra être reconduit tacitement pour trois périodes d'un an chacune. Le montant maximum par période est de 100 000 euros HT pour le lot 1 et de 9 000 euros HT pour le lot 2. Le lot 1 est passé selon une procédure d'appel d'offres ouverte. Le lot 2 est passé selon une procédure distincte, procédure adaptée, en application des articles L. 2123-1 et R.2123-1 2 °. La procédure est conduite selon les modalités indiquées au règlement de la consultation. Les prestations sont financées par le budget régional.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Les motifs d'exclusions figurent dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Abonnement à un service d'agrégation de presse : presse écrite et électronique
Description: Abonnement à un service d'agrégation de presse : presse écrite et électronique
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92400000 Services d'agences de presse
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Pour le lot 1, les variantes sont autorisées. Les candidats n'ont pas l'obligation de répondre à la solution de base. Ils répondent soit à l'offre de base, soit à l'offre variante. Ils ne peuvent répondre aux deux. Les candidats peuvent présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant la variante suivante : Proposition financière de prestations de pige (prestations B) sans droits de rediffusion. Les candidats précisent alors l'inclusion ou non des droits de rediffusion dans leur offre de prix et complètent alors le bordereau des prix unitaires pour l'offre variante et le détail quantitatif estimatif pour l'offre variante. L'offre ainsi présentée n'est valable toutefois que si la décision d'attribution intervient dans un délai de 120 jours à compter de la date limite de réception des offres fixée par le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères d'analyse sont indiqués au sein du règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: REGION NOUVELLE-AQUITAINE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Abonnement à un service de pige et de veille presse audiovisuelle
Description: Abonnement à un service de pige et de veille presse audiovisuelle
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92400000 Services d'agences de presse
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Pour le lot 2, les variantes ne sont pas autorisées. L'offre ainsi présentée n'est valable toutefois que si la décision d'attribution intervient dans un délai de 120 jours à compter de la date limite de réception des offres fixée par le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères d'analyse sont indiqués au règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: REGION NOUVELLE-AQUITAINE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: REGION NOUVELLE-AQUITAINE
Numéro d’enregistrement: 20005375900011
Adresse postale: 14 rue François de Sourdis
Ville: Bordeaux
Code postal: 33077
Pays: France
Téléphone: 0549384938
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Département: 9 rue Tastet 33000 Bordeaux
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6bfd4204-fe7b-4c57-8e38-eefe8c0ceea3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 29/04/2024 10:52:06 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 257854-2024
Numéro de publication au JO S: 85/2024
Date de publication: 30/04/2024
